Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec
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Nouvelle

14 août 2014 - Travaux de réaménagement à Montréal

[ Détail ]
21 août 2014
10462 - Ferme Jean-Mimi enr. et
Les Producteurs de lait du Québec

Demande d'exemption à l'article 6.3 du Règlement sur les quotas des producteurs de lait - [ Voir la décision ]
79 Ko
10461 - Ferme Lunic S.E.N.C. et
Les Producteurs de lait du Québec, Association des transporteurs de lait du Québec, Conseil des industriels laitiers du Québec inc., Agropur Coopérative, Syndicat des producteurs de lait du Québec, Nutrinor, coopérative agro-alimentaire du Saguenay-Lac-Saint-Jean

Demande de révision d'une décision de la Fédération des producteurs de lait du Québec - Protocole d'entente sur la présence de sédiments dans le lait cru prévu aux conventions de mise en marché du lait - [ Voir la décision ]
156 Ko
10460 - Ferme Le Bourgeois inc. et
Les Producteurs de lait du Québec

Demande d'exemption à l'article 6.3 du Règlement sur les quotas des producteurs de lait - [ Voir la décision ]
81 Ko
10421 - Madame Maude Gouin-Huot (faisant affaire sous « Ferme Gouin-Huot ») et
Les Producteurs de lait du Québec

Demande d'exemption à l'article 6.3 du Règlement sur les quotas des producteurs de lait - [ Voir la décision ]
81 Ko

Liste complète des décisions »
Séance du 24 septembre 2014
9 h 30 Roberval  reportée 
Bleuetière des Blanc inc., La Bleuetière coopérative de St-Augustin, Les Bleuetières 2000 inc., 9082-6454 Québec inc. (Bleuétière Blackburn & Côté), Les Fruits bleus inc., 2868-8869 Québec inc. (Bleuetière Sainte-Jeanne-d'Arc), Ferme forestière Paul Grenon et fils inc., Ferme J.M.D.S.L. inc., La Bleuetière Shipshaw S.E.N.C., La Bleuetière Shipshaw S.E.N.C., Les Bleuetières Senco inc., 9177-0867 Québec inc. (Ferme Dalmas) et
Syndicat des producteurs de bleuets du Québec, Association des cueilleurs de bleuets hors bleuetière, L'Union des producteurs agricoles

Demande relative à l'amélioration du fonctionnement du Plan conjoint des producteurs de bleuets du Saguenay-Lac-Saint-Jean, des règlements qui en découlent et du Syndicat qui l'applique - Demande de modification du Plan conjoint et des règlements suivants : Règlement général du Syndicat des producteurs de bleuets du Québec faisant office de règles de régie interne, Règlement sur le fichier des producteurs visés par le Plan, Règlement sur la conservation et l'accès aux documents du Syndicat et abrogation du Règlement sur le regroupement en catégories des producteurs de bleuets du Saguenay-Lac-Saint-Jean
Séance du 25 septembre 2014
9 h 30 Roberval  reportée 
Bleuetière des Blanc inc., La Bleuetière coopérative de St-Augustin, Les Bleuetières 2000 inc., 9082-6454 Québec inc. (Bleuétière Blackburn & Côté), Les Fruits bleus inc., 2868-8869 Québec inc. (Bleuetière Sainte-Jeanne-d'Arc), Ferme forestière Paul Grenon et fils inc., Ferme J.M.D.S.L. inc., La Bleuetière Shipshaw S.E.N.C., La Bleuetière Shipshaw S.E.N.C., Les Bleuetières Senco inc., 9177-0867 Québec inc. (Ferme Dalmas) et
Syndicat des producteurs de bleuets du Québec, Association des cueilleurs de bleuets hors bleuetière, L'Union des producteurs agricoles

Demande relative à l'amélioration du fonctionnement du Plan conjoint des producteurs de bleuets du Saguenay-Lac-Saint-Jean, des règlements qui en découlent et du Syndicat qui l'applique - Demande de modification du Plan conjoint et des règlements suivants : Règlement général du Syndicat des producteurs de bleuets du Québec faisant office de règles de régie interne, Règlement sur le fichier des producteurs visés par le Plan, Règlement sur la conservation et l'accès aux documents du Syndicat et abrogation du Règlement sur le regroupement en catégories des producteurs de bleuets du Saguenay-Lac-Saint-Jean
Séance du 26 septembre 2014
9 h 30 Roberval  reportée 
Bleuetière des Blanc inc., La Bleuetière coopérative de St-Augustin, Les Bleuetières 2000 inc., 9082-6454 Québec inc. (Bleuétière Blackburn & Côté), Les Fruits bleus inc., 2868-8869 Québec inc. (Bleuetière Sainte-Jeanne-d'Arc), Ferme forestière Paul Grenon et fils inc., Ferme J.M.D.S.L. inc., La Bleuetière Shipshaw S.E.N.C., La Bleuetière Shipshaw S.E.N.C., Les Bleuetières Senco inc., 9177-0867 Québec inc. (Ferme Dalmas) et
Syndicat des producteurs de bleuets du Québec, Association des cueilleurs de bleuets hors bleuetière, L'Union des producteurs agricoles

Demande relative à l'amélioration du fonctionnement du Plan conjoint des producteurs de bleuets du Saguenay-Lac-Saint-Jean, des règlements qui en découlent et du Syndicat qui l'applique - Demande de modification du Plan conjoint et des règlements suivants : Règlement général du Syndicat des producteurs de bleuets du Québec faisant office de règles de régie interne, Règlement sur le fichier des producteurs visés par le Plan, Règlement sur la conservation et l'accès aux documents du Syndicat et abrogation du Règlement sur le regroupement en catégories des producteurs de bleuets du Saguenay-Lac-Saint-Jean
16 juin 2014
Convention de mise en marché des légumes de transformation pour l'année 2014, intervenue le 30 avril 2014 entre Fédération québécoise des producteurs de fruits et légumes de transformation et Association des manufacturiers de produits alimentaires du Québec
Liste complète des homologations »


Dernière modification : 2013-01-04 - 10 h 00

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