La RMAAQ
Nouvelle
1 mai 2012 - Liste définitive des personnes intéressées - Référendum - Secteur du blé
[ Détail ]14 mai 2012
| 9883 -
Éco-Délices inc. Avis au ministre de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec sur une demande de modification du permis d'exploitation d'usine laitière - [ Voir la décision ] |  43 Ko |
| 9882 -
Ferme Raymond Alary & fils (1981) inc. Avis au ministre de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec sur une demande de modification du permis d'exploitation d'usine laitière - [ Voir la décision ] | 45 Ko |
| 9881 -
Agropur Coopérative Avis au ministre de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec sur une demande de modification du permis d'exploitation d'usine laitière - [ Voir la décision ] | 43 Ko |
| 9880 -
Ferme Benchris S.E.N.C. Avis au ministre de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec sur une demande de délivrance de permis de transport de crème ou de lait de chèvre - [ Voir la décision ] | 81 Ko |
| 9879 -
Fédération des producteurs d'oeufs de consommation du Québec Règlement modifiant le Règlement sur la contribution pour l'application et l'administration du Plan conjoint des producteurs d'oeufs de consommation du Québec - [ Voir la décision ] | 93 Ko |
| 9878 -
Office des producteurs de bois de la Gatineau Règlement modifiant le Règlement sur les contributions des producteurs de bois de la Vallée de la Gatineau - [ Voir la décision ] | 68 Ko |
Liste complète des décisions »
Séance du 17 mai 2012 |
| 10 h Victoriaville annulée Madame Mélanie Roy, Monsieur Samuel Rémillard et Fédération des producteurs de lait du Québec, Monsieur Jean-Pierre Beaudet (faisant affaire sous le nom de « Ferme Bagatelle »), Ferme Janel inc. Demande d'exemption de l'application du Règlement sur les quotas des producteurs de lait - Transfert de quota et relocalisation |
Séance du 17 mai 2012 |
| 10 h Victoriaville modifiée Monsieur Marc-Olivier Saint-Amant (faisant affaire sous « Ferme Brin de Soleil »), Madame Julie Prudhommeaux (faisant affaire sous « Ferme Brin de Soleil ») et Fédération des producteurs de lait du Québec Demande d'exemption de l'application du Règlement sur les quotas des producteurs de lait |
16 avril 2012
| Convention de mise en marché relative au Plan conjoint des pêcheurs de crevette de la ville de Gaspé intervenue le 3 avril 2012 entre Office des pêcheurs de crevette de la ville de Gaspé et Association québécoise de l'industrie de la pêche |
Dernière modification : 2011-06-16 - 12 h 08
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