Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec
Assistant de recherche
Décisions 2019  
9 décembre 2019
11721 - Les Éleveurs d'ovins du Québec
Règlement modifiant le Règlement sur la division en groupes des producteurs d'ovins - [ Voir la décision ]
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8 juillet 2019
11652 - Les Éleveurs d'ovins du Québec
Règlement modifiant le Règlement sur les contributions des producteurs d'ovins - [ Voir la décision ]
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15 avril 2019
11550 - Les Éleveurs d'ovins du Québec et
177312 CANADA INC., 9172-6075 Québec inc. , 9197-4659 Québec inc., Agneaux Mitis , Monsieur Gilles Grégoire (À la Bergerie SENC), Monsieur Jean-Denis Pelletier (Bergerie des Cantons), Monsieur Joao Louis Ferreira (Bergerie Ferreira SENC), Monsieur Romain Dubé (Bergerie du grand méchant loup ), BERGERIE GAROLOUP SENC, Bergerie Maçois S.E.N.C., Bergerie Nancy et Dominique S.E.N.C., Bergerie Vert Laine, Monsieur René Gagné (René Gagné faisant affaire sous les nom et raison sociale Bergerie Ovigène), Monsieur Véronique Boucher (Véronique Boucher faisant affaire sous les nom et raison sociale Bergerie Ovir'o), Monsieur Georges Roy (Boucherie Stan Roy inc.), Monsieur Jean-Yves Deladurantaye (Coopérative de solidarité des producteurs d'agneaux du Québec), Madame Diane Duranleau (Les Bergeries Malvibois & Newport), Entreprise Agro-Forestiere DJFL INC., Monsieur Éric Blanchard (Ferme Agneaux des champs ), Monsieur N/A N/A (Ferme Bernier Campbell inc. ), Fermes Busboom SENC, Monsieur Dominic Châtelain (Les Trouvailles Gourmandes du Canton), Ferme du Ruisseau d'eau claire S.E.N.C., Ferme Lamont SENC, Ferme Lapointe S.E.N.C., Monsieur Myriam Grenon (Ferme Holstein Beervern inc. faisant affaire sous les nom et raison sociale Ferme Maui), Ferme Midas enr., Monsieur Charles Provençal (Ferme Provençal ), Ferme MK & Fils SENC, Monsieur Stéphane Demers (Ferme Stéphane Demers ), Ferme Trem-Di SENC, Monsieur François Robidoux (François Robidoux faisant affaire sous les nom et raison sociale Ferme François Robidoux), Monsieur Yannick Turgeon (Yannick Turgeon faisant affaire sous les nom et raison sociale La ferme une faim de loup ), Monsieur Jacques Forget (Jacques Forget ltée), L'AGNELLERIE INC., L'aubergère Ferme Ovine S.E.N.C., La bergerie Hexagone, Ferme les Trois Bergères SENC, La Ferme Manasan SENC, La Maison d'affinage Maurice Dufour inc., Monsieur Tommy Lavoie (Lait Brebis du Nord inc.), Monsieur Martin D'Amours (Le Gigot d'Amours), Les Deux L, Les Bergeries du Margot S.E.N.C., Les Bergeries Marovine (MH) senc., Les Bergeries Mimeault, Les Fermes Saint-Vincent inc., Monsieur Alexandre Therrien (Les Gibiers Canabec inc.), Madame Indira Moudi (Louis Lafrance et fils ltée), Ovinas SENC., Monsieur Ryan Allen (Macallen Farm ), Madame Manon Therrien (Manon et Marcellin Therrien SENC), Monsieur Harvey Buksbaum (Montpak international inc.), Réseau encans Québec Inc., Madame Frankie Shi (White Veal Meat Packers Ltd)

Demandes d'homologation des Ententes de modification de la Convention de mise en marché des agneaux lourds intervenues entre Les Éleveurs d'ovins du Québec et les principaux acheteurs d'agneaux lourds du Québec, pour les périodes du 2 au 29 décembre 2018, du 30 décembre 2018 au 9 février 2019 et du 10 février au 2 mars 2019 et Demandes d'extension des effets de ces ententes à tous les acheteurs d'agneaux lourds qui ne les ont pas signées - [ Voir la décision ]
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15 avril 2019
11549 - Les Éleveurs d'ovins du Québec et
Monsieur Yannick Turgeon (Yannick Turgeon faisant affaire sous les nom et raison sociale La ferme une faim de loup ), Monsieur Myriam Grenon (Ferme Holstein Beervern inc. faisant affaire sous les nom et raison sociale Ferme Maui), Monsieur Véronique Boucher (Véronique Boucher faisant affaire sous les nom et raison sociale Bergerie Ovir'o), Monsieur René Gagné (René Gagné faisant affaire sous les nom et raison sociale Bergerie Ovigène), Ovinas SENC.

Demande d'homologuer la Convention de mise en marché des agneaux lourds convenue entre Les Éleveurs d'ovins du Québec et des acheteurs d'agneaux lourds à l'égard de cinq nouveaux acheteurs - [ Voir la décision ]
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Avis de séances publiques - décembre 2019
août|septembre|octobre|novembre|décembre|janvier|février|mars|avril|mai|juin|juillet
* Aucune séance publique prévue au calendrier pour la période sélectionnée.


Évaluations périodiques  


12 mai 2014
Évaluation périodique des interventions relatives au Plan conjoint des producteurs d'ovins du Québec - [ Voir le rapport ]295 Ko
8 avril 2009
Évaluation périodique du Plan conjoint des producteurs d'agneaux et moutons du Québec - [ Voir le rapport ]82 Ko
9 décembre 2003
Évaluation périodique des interventions de la Fédération des producteurs d'agneaux et moutons du Québec dans la mise en marché - [ Voir le rapport ]111 Ko


Dernière modification : 2018-01-11 - 15 h 58

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