Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec
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Calendrier du mois : janvier 2021

Voici la liste des séances publiques de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec. Si vous avez des questions ou des commentaires au sujet de ces séances, écrivez-nous : rmaaqc@rmaaq.gouv.qc.ca

septembre|octobre|novembre|décembre|janvier|février|mars|avril|mai|juin|juillet|août
Mardi 129 h 30 Moyen technologique
Monsieur Francois Payment, Ferme du Galet inc. et
Les Producteurs de lait du Québec
215-07-10-200


Par moyen technologique
Zoom
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Demande d'achat de quotas laitier.
Si vous souhaitez assister à la séance, veuillez écrire à rmaaqc@rmaaq.gouv.qc.ca
Vendredi 159 h 30 Moyen technologique  annulée 
Madame Rosemarie Leblanc et
Les Éleveurs de volailles du Québec, Groupe Agéco
174-07-11-203


Par moyen technologique
Zoom
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Demande urgente d'enquête et d'ordonnances en vertu des articles 5, 26, 43 et 163 de la Loi sur la MM des produits agricoles, alimentaires et de la pêche ainsi qu'une liste des pièces et les pièces D-1 à D-5
Si vous souhaitez assister à la séance, veuillez écrire à rmaaqc@rmaaq.gouv.qc.ca
Vendredi 229 h Moyen technologique
Les Sucreries Jetté et
Les Producteurs et productrices acéricoles du Québec, Conseil de l'industrie de l'érable, Association des érablières transformateurs des produits de l'érable
141-07-10-48


Par moyen technologique
Zoom
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Demande d'exemption à l'application de certaines dispositions du règlement sur l'agence de vente, du règlement sur le contingentement et de la convention de mise en marché du sirop d'érable (art. 36 de la loi, c. M-35.1)
Si vous souhaitez assister à la séance, veuillez écrire à rmaaqc@rmaaq.gouv.qc.ca

Dernière modification : 2019-12-04 - 10 h 25

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